Marque expirée - Marque en non vigueur

SILCOR (Marque semi-figurative)
SIRBU Cornel

Numéro de dépôt :
96615799
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque SILCOR (Marque semi-figurative)

Déposée le 14 mars 1996 par SIRBU Cornel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILCOR (Marque semi-figurative) »

Le déposant est SIRBU Cornel domicilié(e) 30 rue de l'Ecosse,78280 GUYANCOURT (dossier no 2305799) - 78280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2305799) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILCOR (Marque semi-figurative) est expirée depuis le 14 mars 2016.

SIRBU Cornel a également déposé les autres marques suivantes : PERSONAL CAT , SILCOR


SIRBU Cornel - 30 rue de l'Ecosse,78280 GUYANCOURT (dossier no 2305799) - 78280 - France


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2305799) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2006 n°2305799 - Publication au BOPI 2006-01-20

Errata - Publication au BOPI 1996-42

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 30 janvier 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°231887 - Publication au BOPI 1997-01-30

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Appareils et instruments scientifiques.Appareils et dispositifs périphériques d'accès conditionnel.Appareils pour la saisie et le traitement de l'information.Logiciels se rapportant aux produits ci-dessus.Appareils et instruments électroniques médicaux et logiciels s'y rapportant.Communications et transactions électroniques sécurisées.Contrôle d'accès

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.